Conseil Municipal du 29 janvier 1998




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W30 Page 026Séance du 29 janvier 1998 - Registre 185W30 Page 026 - Délibération
185W30 Page 030Finances - Débat d'orientation budgétaires en vue de la préparation du budget primitif 1998 - Registre 185W30 Page 030 - Délibération
185W30 Page 031Quartier de l'Aulnoy - Z.A.C N°1 - Bilan de concertation - Registre 185W30 Page 031 - Délibération
185W30 Page 034Secteur du Plain Champs Ouverture de la concertation préalable à la création d'une Z.A.C - Registre 185W30 Page 034 - Délibération
185W30 Page 037Présentation du projet de réhabilitation et de restructuration du théatre de Chelles - Registre 185W30 Page 037 - Délibération
185W30 Page 038Vie économique Quartier de la Grande- Prairie demande de subventions dans le cadre du F.I.S.A.C. auprès d'autres partenaires institutionnels - Registre 185W30 Page 038 - Délibération
185W30 Page 039Développement urbain Convention relative à l'agrément pour l'implantation d'activités Autorisation au Maire de signer la convention avec le préfet - Registre 185W30 Page 039 - Délibération
185W30 Page 042Signature d'une convention pour l'octroi d'une subvention de l'agence des espaces verts de la région d'ile de France concernant l'aménagement du mail du Mont Chalats - Registre 185W30 Page 042 - Délibération
185W30 Page 043Foncier - Fort de Chelles 2 ème tranche - Approbation d'une convention d'aide financière avec l'agence des espaces verts. - Registre 185W30 Page 043 - Délibération
185W30 Page 045"Culture conférences "" l'histoire de l'art contemporain "" convention avec l'A.D.D.A.C.T. - Registre 185W30 Page 045" - Délibération
185W30 Page 047Personnel communal Création d'un emploi de directeur de l'unité de gestion des associations - -Recrutement d'un agent contractuel - Registre 185W30 Page 047 - Délibération
185W30 Page 049Gratification exceptionnelle a des agents communaux titulaires de la medaille d'honneur departementale et communale. - Registre 185W30 Page 049 - Délibération
185W30 Page 050Approbation d'un avenant au bail portant sur la réévaluation annuelle du loyer de la compagnie générale des eaux sise 18-20 rue Gustave Nast à Chelles - Registre 185W30 Page 050 - Délibération
185W30 Page 052Prise en charge partielle d'une formation générale B.A.F.A au profit de deux jeunes chellois - Registre 185W30 Page 052 - Délibération
185W30 Page 053Approbation d'une convention de location d'appartement avec un enseignant pour l'occupation d'un logement en tant que professeur d'école - Registre 185W30 Page 053 - Délibération
185W30 Page 055Transport spécial scolaire Approbation de l'avenant N°1 au contrat passé avec la société des cars Mariette - Registre 185W30 Page 055 - Délibération
185W30 Page 058Transport spécial scolaire Approbation de l'avenant N°1 au contrat passé avec la société des autocars Bourdin - Registre 185W30 Page 058 - Délibération
185W30 Page 060Transport spécial scolaire Approbation de l'avenant N°1 au contrat passé avec la société C.I.F. - Registre 185W30 Page 060 - Délibération
185W30 Page 062Convention de mise à disposition de locaux scolaires - Registre 185W30 Page 062 - Délibération
185W30 Page 063Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W30 Page 063 - Délibération